Raismes – La Porte du Hainaut – Portail Cartographique

Raismes

Pièces règlementaires et annexes

OAP Projets

Orientations d'Aménagement et de Programmation des sites de projet

Règlement

Partie écrite du règlement

Plan de zonage

Document graphique du règlement

Plan de PPAUP

Plan de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager

Cahier de PPAUP

Cahier de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager

Guide Unesco

Annexe aux règlements des communes dans le bassin minier patrimoine mondial

A voir aussi : les pièces communes à tous les secteurs règlementaires

Rapport de présentation

Pièce n°1
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Pièce n°2
Orientation d'Aménagement et de Programmation Généraliste (OAP-G) - Développement Urbain

Pièce n°3-A
Orientation d'Aménagement et de Programmation Généraliste (OAP-G) - Patrimoines et Paysages

Pièce n°3-A
Orientation d'Aménagement et de Programmation Généraliste (OAP-G) - Sites économiques stratégiques

Pièce n°3-A
Cahier des emplacements réservés

Pièce n°4-B-2